Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEL
FRANCEL S.A.

Numéro de dépôt :
1352783
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1996
FRANCEL de FRANCEL

Présentation de la marque FRANCEL

Déposée le 29 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) FRANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCEL domicilié(e) 46-50, rue Leon-Geffroy, 94400 VITRY-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque FRANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEL est expirée depuis le 29 avril 1996.

FRANCEL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEL , ASOFLEX , ASONEX , ROUGE BAISER , FRANCEL , PDIM 2000 , FRANCEL , FRANCEL , FISHER - FRANCEL REGULATORS FISHER - ROSEMOUNT MANAGING THE PROCESS BETTER. , ASONEX


FRANCEL S.A. - 46-50, rue Leon-Geffroy, 94400 VITRY-SUR-SEINE. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Appareils et ensembles de régulation automatique.Robinetterie, robinetterie télécommandée;appareils et instruments scientifiques (électriques ou non) pour les laboratoires, la recherche et les industries;appareils pour la mesure, l'enregsitrement et la régulation automatiques à haute précision de la densité, de la tension capillaire et de la viscosité des liquides et des gaz;tableaux, pupitres, cabines et ensembles complets de centralisation de mesure, de contrôle et de régulation.Régulateurs de pression, détendeurs de pression, détendeurs silencieux pour fluides gazeux; systèmes de commande de circuit de pilotage pour régulateurs de pression.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.